Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE DROITE DISTRIBUTION
/
EPIS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIS DE FRANCE
S.A.R.L. RIVE DROITE DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
1407830
Date de dépôt :
30/04/1987
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
30/04/1997
EPIS DE FRANCE de RIVE DROITE DISTRIBUTION

Présentation de la marque EPIS DE FRANCE

Déposée le 30 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE DROITE DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « EPIS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RIVE DROITE DISTRIBUTION domicilié(e) 69, chemin du Bessayre, St-Jean, 31240 L'UNION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ANNIE RIVIERE, Attachée de direction - France.

La marque EPIS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIS DE FRANCE est expirée depuis le 30 avril 1997.

RIVE DROITE DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : MAIS ROI


S.A.R.L. RIVE DROITE DISTRIBUTION - 69, chemin du Bessayre, St-Jean, 31240 L'UNION. - France


MME ANNIE RIVIERE, Attachée de direction - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Légumes conservés